Maladies respiratoires
Introduction
Les conventions ci-dessous s’adressent à des patients insuffisants respiratoires chroniques (ou présentant des apnées obstructives du sommeil, pour la convention "nCPAP") qui, en fonction de leur situation spécifique, on besoin de l’une ou de plusieurs des formes d’assistance médicale proposées.
- Convention-type de rééducation fonctionnelle pour l’oxygénothérapie de longue durée à domicile
La convention s’adresse aux patients définis par ses articles 3 et 4. Elle permet le remboursement du matériel pour l'oxygénothérapie au long cours à domicile, l'entretien de ce matériel et la prise en charge du patient par une équipe multidisciplinaire, pour tout ce qui concerne l’apprentissage de l’utilisation de ce matériel.
- Assistance ventilatoire mécanique au long cours à domicile
L’ancienne convention pour l’assistance ventilatoire mécanique au long cours à domicile est remplacée par 3 conventions visant des groupes-cibles définis. Chacune de ces nouvelles conventions permet le remboursement du matériel nécessaire à l’assistance ventilatoire mécanique à domicile, l'entretien de ce matériel et la prise en charge du patient par une équipe multidisciplinaire, pour tout ce qui concerne l’apprentissage de l’utilisation de ce matériel.
- Convention relative à l'instauration et au suivi de l'assistance ventilatoire mécanique au long cours à domicile
La convention s’adresse aux patients présentant une insuffisance respiratoire, définis par ses articles 3 et 4.
- Convention relative à l'instauration et au suivi de l'assistance ventilatoire mécanique au long cours à domicile en cas de syndrome d'obésité-hypoventilation
La convention s’adresse à des patients souffrant d’un syndrome d’obésité-hypoventilation, répondant aux conditions fixées par ses articles 3 et 4.
- Convention relative au diagnostic et au traitement du syndrome des apnées obstructives du sommeil
La convention s’adresse à des patients souffrant d’une apnée obstructive du sommeil, répondant aux conditions fixées par ses articles 4 à 9.
- Convention relative à l'instauration et au suivi de l'assistance ventilatoire mécanique au long cours à domicile
- Convention-type de rééducation fonctionnelle pour bénéficiaires atteints de certaines affections respiratoires chroniques sévères
La rééducation s’adresse aux patients atteints d’une affection respiratoire chronique sévère, définis par l’article 4 de la convention. Elle vise le réentraînement physique de ces patients. La convention couvre notamment l’encadrement par le médecin, la kinésithérapie (réentraînement musculaire et à l'effort, rééducation de la respiration, techniques de relaxation), l’ergothérapie, la psychologie, l’assistance sociale et/ou la diététique.
Textes de référence et formulaires
Oxygénothérapie :
- Nouvelle convention à partir du 1er juillet 2012 (PDF - 193 KB)
- Formulaires :
- rapport médical à joindre aux demandes individuelles d’intervention de l’assurance à partir du 1ier juillet 2012 (PDF - 29 KB - Word - 21 KB)
- Instructions pour compléter le rapport annuel (PDF - 37 KB - Word - 21 KB)
- Tableau en Excel pour compléter le rapport annuel (XLS - 10 KB)
- Formulaire de demande en vue de conclure la convention (PDF - 148 KB - Word - 30 KB)
- Formulaires :
- Convention valable jusqu’au 30 juin 2012 inclus (PDF - 89 KB)
Assistance ventilatoire :
- Convention relative à l'assistance ventilatoire mécanique au long cours à domicile
- convention (PDF - 162 KB)
- rapport médical à joindre aux demandes individuelles d’intervention de l’assurance (PDF - 111 KB)
- grilles pour le rapport annuel (PDF - 34 KB)
- Convention relative à l'assistance ventilatoire mécanique au long cours à domicile en cas de syndrome d'obésité-hypoventilation
- convention (PDF - 162 KB)
- rapport médical à joindre aux demandes individuelles d’intervention de l’assurance (PDF - 123 KB)
- grilles pour le rapport annuel (PDF - 36 KB)
- Convention relative au diagnostic et au traitement du syndrome des apnées obstructives du sommeil
- convention (PDF - 243 KB)
- rapport médical à joindre aux demandes individuelles d’intervention de l’assurance (moins de 16 ans)
(PDF - 40 KB) - rapport médical à joindre aux demandes individuelles d’intervention de l’assurance (à partir de 16 ans)
(PDF - 38 KB) - grilles pour le rapport annuel (PDF - 38 KB)
Affections respiratoires chroniques sévères :
- Convention (PDF - 67 KB)
- Avenant (PDF - 59 KB)
Renseignements pratiques
- Oxygénothérapie : adresses des centres
- Assistance ventilatoire mécanique au long cours à domicile : adresses des centres
- Assistance ventilatoire mécanique au long cours à domicile en cas de syndrome d'obésité-hypoventilation : adresses des centres
- Apnées obstructives du sommeil : adresses des centres
- Affections respiratoires chroniques sévères : adresses des centres
Contact à l'INAMI
- Céline Franken
Téléphone : 02/739.73.90
Fax : 02/739.73.52
Mail :
