Oxygénothérapie
Les mises à jour sont surlignées en jaune, d'application à partir du 1/10/2012
- Introduction
- Modifications pour les patients non repris dans une convention d’oxygénothérapie de longue durée
- Modifications pour les patients repris dans une convention d’oxygénothérapie de longue durée
- Remboursement par la mutualité
- En savoir plus ?
1. Introduction
La réglementation relative au remboursement de l’oxygénothérapie (par bouteille d’oxygène ou oxyconcentrateur) à domicile a profondément été modifiée à partir du 1er juillet 2012. Ces modifications reposent sur des directives scientifiques en matière de bon usage de l’oxygénothérapie.
A partir du 1er octobre 2012 il y a de nouveau une adaptation pour l'oxygénothérapie de courte durée chez des patients atteints d'hypoxémie aiguë qui s'améliore avec l'usage d'oxygène. Cette modification est surlignée en jaune dans le point 2 ci-dessous
2. Modifications pour les patients non repris dans une convention d’oxygénothérapie de longue durée
Les situations suivantes peuvent se présenter :
- Votre médecin traitant estime que vous avez besoin d’un traitement chronique par oxygénothérapie. Dans ce cas, il vous renvoie vers un pneumologue/pédiatre dans un hôpital qui a signé une convention avec l’INAMI (voir la liste sur le site de l’INAMI (1) ou informations disponibles auprès de votre mutualité). Celui-ci confirme ou non, après un examen, que vous avez besoin d’un traitement chronique. Cette démarche peut déjà avoir lieu avant le 1er juillet 2012.
Si vous êtes repris dans une « convention » suite à cet examen, vous pouvez vous reporter au point 3.
En attendant la consultation chez le pneumologue/pédiatre ou l’admission dans la convention d’oxygénothérapie de longue durée, votre traitement par oxygénothérapie peut encore être remboursé pendant maximum trois mois. Votre médecin doit à cette fin envoyer une demande au médecin-conseil de votre mutualité pour le remboursement du traitement d’hypoxémie aiguë. Ce délai de trois mois commence à partir de la date de la demande introduite par le médecin et, au plus tôt, à partir du 1er juillet 2012. - Vous êtes un patient palliatif et vous recevez une oxygénothérapie. Votre médecin peut continuer à prescrire de l’oxygène, en mentionnant « tiers payant applicable» sur la prescription afin que vous en obteniez le remboursement. Votre médecin doit préalablement informer votre mutualité de votre état de santé (palliatif).
- Vous êtes traité pour un « cluster headache » avec l’oxygène gazeux. Votre médecin traitant (généraliste ou spécialiste) doit envoyer une demande au médecin-conseil de votre mutualité pour obtenir le remboursement du traitement. La première demande de votre médecin traitant doit être accompagnée d’un rapport d’un neurologue, d’un neurochirurgien ou d’un neuropsychiatre qui confirme cette indication.
Exceptionnellement, en attendant la consultation chez un neurologue, un neurochirurgien ou un neuropsychiatre, votre traitement par oxygénothérapie peut encore être remboursé pendant maximum trois mois. Votre médecin doit à cette fin envoyer une demande au médecin-conseil de votre mutualité pour le remboursement du traitement d’hypoxémie aiguë via une pharmacie publique.
- Votre médecin estime que vous avez besoin d’un traitement par oxygénothérapie (oxygène gazeux ou oxyconcentrateur) de courte durée pour le traitement d’hypoxémie aiguë. Le remboursement de ce traitement est subordonné aux conditions suivantes :
- Une autorisation de remboursement du médecin-conseil de votre mutualité est nécessaire. Votre médecin en fait la demande, en documentant l’hypoxémie aiguë.
- A partir du 1er octobre 2012, un remboursement annuel de maximum 3 périodes de maximum 1 mois (auparavant au maximum pour 1 période de maximum 3 mois consécutifs) peut être accordé. Même s'il y a déjà eu un remboursement d'oxygénothérapie dans les mois de juillet, août et/ou septembre 2012, un nouveau traitement complet peut démarrer et être remboursé à partir du 1er octobre 2012. Plus d'information sur la nouvelle règle d'oxygénothérapie..
- Cette oxygénothérapie est coordonnée et accompagnée par un pharmacien.
Si, après le 30 juin 2012, vous ne vous trouvez pas dans une des situations décrites ci-dessus, un traitement par oxygénothérapie ne sera plus remboursable. Si vous disposez encore du matériel qui a été mis à votre disposition par votre pharmacien ou un fournisseur, votre pharmacien prendra contact avec vous et votre médecin traitant pour régler les modalités de reprise du matériel.
3. Modifications pour les patients repris dans une convention d’oxygénothérapie de longue durée
Si vous receviez de l’oxygène dans le cadre d’une convention avec un hôpital, la nouvelle réglementation sera d’application au moment de la prolongation annuelle du remboursement de votre traitement. L’hôpital (un secrétariat ou le pneumologue/pédiatre) vous convoquera à temps pour régler cette transition.
En cas de convention, l’oxygène sera délivré à domicile par l’hôpital qui coordonne et accompagne le traitement. À cet effet, l’hôpital peut collaborer avec une firme spécialisée (fournisseur).
Quels sont les changements pour vous, à partir du 1er juillet 2012 ou à partir de la prolongation annuelle ?
Les changements portent surtout sur la façon dont vous recevez de l’oxygène. Actuellement, trois situations se présentent :
- Vous avez un oxyconcentrateur fixe : pas de changement
- Vous avec un oxyconcentrateur fixe et une petite bouteille pour l’utilisation à l’extérieur : vous recevrez en principe:
- soit un concentrateur fixe à domicile et un compresseur pour vous permettre de remplir, à domicile, les bouteilles pour l’utilisation à l’extérieur
- soit un concentrateur fixe à domicile et un concentrateur portable pour l’utilisation à l’extérieur
- vous utilisez l’oxygène liquide : en fonction de votre consommation quotidienne et de vos activités à l’extérieur, vous passerez à l’un des deux systèmes précédents, sauf si le débit nécessaire d’oxygène atteint minimum 4 litres/minute. Dans ce cas, la thérapie par oxygène liquide est poursuivie.
Attention : pour tous les patients, à partir du 1er juillet 2012, les prescriptions pour de l’oxygène liquide ne peuvent être introduites qu’auprès de la pharmacie de l’hôpital, et plus auprès de la pharmacie publique. Pour ce faire, organisez‑vous avec le pneumologue de l’hôpital.
Remarques importantes pour les patients repris dans une convention!
- Pour des traitements en cours qui combinent l’oxyconcentrateur avec des petites bouteilles portables d’oxygène, vous pouvez obtenir le remboursement de ces bouteilles via la pharmacie publique jusqu’au 31 août 2012 comme mesure transitoire.
- Il peut arriver que vous deviez changer d’appareil ou de fournisseur. Cela dépend des accords conclus entre l’hôpital et les fournisseurs des appareils. Les hôpitaux veillent expressément à ce que vous ne vous retrouviez pas temporairement sans oxygène lorsqu’un tel changement est effectué.
- Si vous souffrez uniquement d’hypoxémie nocturne, les conditions de remboursement deviennent plus strictes. Le pneumologue/pédiatre vous en parlera au moment de la prolongation annuelle du remboursement de votre traitement.
- Dorénavant, les frais d’électricité pour l’usage d’un oxyconcentrateur seront remboursés par votre mutualité et plus par l’hôpital.
4. Remboursement par la mutualité
L’oxygénothérapie est presque totalement remboursée, qu’elle soit délivrée via la pharmacie où via l’hôpital.
Toutefois, dans le cas de la livraison de l’oxygène et des accessoires par le fournisseur non pharmacien, le pharmacien peut dans certains cas réclamer au patient un supplément pour le matériel (la location d’une bouteille et détendeur, l’humidificateur, les lunettes à oxygène, le masque ou les tuyaux).
Attention ! La fourniture de bouteilles de gaz a lieu périodiquement selon des accords conclus entre le pharmacien/hôpital et le fournisseur. Il est donc indiqué de bien surveiller la consommation ; en effet, en cas de fournitures supplémentaires ou urgentes, le fournisseur via le pharmacien peut vous demander des coûts supplémentaires.
Le remboursement simultané d’oxygène gazeux et d’un oxyconcentrateur n’est jamais autorisé.
En savoir plus ?
Vous pouvez obtenir des informations supplémentaires auprès de votre mutualité, de votre médecin ou de votre pharmacien.
(1) rubrique Dispensateurs de soins > Etablissements et services de soins >Rééducation > Maladies respiratoires, renseignements pratiques.
