Oxygène
Les mises à jour sont surlignées en jaune, d'application à partir du 1/10/2012
L’assurance soins de santé rembourse l’oxygénothérapie de courte durée organisée via les pharmacies ouvertes au public. Il s’agit aussi bien du remboursement de l’oxygène médical gazeux que des oxyconcentrateurs et les accessoires.
A partir du 1er juillet 2012, la réglementation relative au remboursement de l’oxygénothérapie a fondamentalement changé. A partir du 1er octobre 2012, les règles changent de nouveau, uniquement pour l'oxygénothérapie de courte durée pour le traitement de l'hypoxémie aiguë qui s'améliore avec l'usage d'oxygène.
- Modifications à partir du 1er octobre 2012
- Modifications à partir du 1er juillet 2012
- Prescriptions d’oxygénothérapie de courte durée
- Délivrance en cas d’oxygénothérapie de courte durée
- Remboursement de l’oxygénothérapie de courte durée
- Tarification de l’oxygénothérapie de courte durée
- Mesures transitoires à partir du 1er juillet 2012
- Honoraires oxygène (PDF - 27 KB) à partir du 1er juillet 2012
- Base réglementaire
Contact
- ozygène gazeuse: Marleen Mortier, tél. 02/739 72 59
- oxyconcentrateur: Dominique Dethier tél 02/739 79 42
- e-mail:
e-mail:
Base réglementaire
- Arrêté royal du 24 octobre 2002 (PDF - 434 KB) fixant les procédures, délais et conditions dans lesquelles l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités intervient dans le coût des fournitures visées à l’article 34, alinéa 1er, 20° de la loi coordonnée
- annexe d) Installation-livraison de l'oxygène médical gazeux: attestation (PDF - 37KB)
- annexe e) Autorisation de remboursement d'un oxyconcentrateur pour lequel le régime du tiers payant est autorisé (PDF - 39 KB) - modification au 01.10.2012 (AR 11.03.2013 – MB 15.03.2013)
Cet arrêté reprend les indications et conditions de remboursement pour les oxyconcentrateurs et les accessoires à l’oxygénothérapie gazeuse.
- Arrêté ministériel du 18/06/2012 (PDF - 1.20 MB) modifiant la liste jointe à l’arrêté royal du 21 décembre 2001 fixant les procédures, délais et conditions en matière d’intervention de l’assurance obligatoire soins de santé et indemnités dans le coût des spécialités pharmaceutiques :
nouveaux paragraphes dans le chapitre IV : 6240100, 6240200, 6240300
Cet arrêté insére les indications et conditions de remboursement pour l'oxygène.
Cet arrêté est adapté à partir du 1er octobre 2012 par l'arrêté ministériel du 17/09/2012 (PDF - 1,56 MB) où les §§ 6240100, 6240200, 6240300 sont supprimés et remplacés par §§ 6370100, 6370200 et 6370300.
Traitement de longue durée
Vous trouvez des informations sur l’oxygénothérapie de longue durée organisée via les conventions de rééducation conclues avec les services de pneumologie des hôpitaux dans la rubrique Dispensateurs de soins > Etablissements et services de soins > Rééducation > Maladies respiratoires.
