Oxygène - Modifications à partir du 1er juillet 2012
Les mises à jour sont surlignées en jaune, d'application à partir du 1/10/2012
La règlementation relative au remboursement de l’oxygénothérapie a changé en profondeur au 1er juillet 2012. Les nouvelles règles sont basées sur des directives scientifiques relatives à des indications concernant l’utilisation correcte d’oxygène. La réforme répond aux recommandations du Centre d’expertise (KCE) (1) et permet de réaliser une importante économie.
Les principales modifications :
- Distinction entre traitement de courte durée et traitement chronique
- Court terme : traitement par le médecin généraliste ou spécialiste via le pharmacien d’officine
- Chronique : par le service pneumologie/pédiatrie de l’hôpital
- L’oxygène gazeux est inscrit au chapitre IV; le remboursement est accordé:
- avec autorisation préalable du médecin-conseil pour le traitement de courte durée d’hypoxémie aiguë et de “cluster headache”
- avec la mention « tiers payant applicable» pour les patients palliatifs
- Remboursement de l'oxyconcentrateur accordé:
- avec autorisation préalable du médecin-conseil pour le traitement de courte durée d’hypoxémie aiguë
- avec la mention « tiers payant applicable» pour les patients palliatifs
- Insertion de nouvelles techniques dans la convention pour le traitement chronique : oxyconcentrateurs mobiles et oxyconcentrateurs avec compresseur.
Chaque patient pour qui une oxygénothérapie est conseillée, peut prétendre au remboursement du traitement d’oxygénothérapie via une prescription et un traitement adaptés :
- soit pour une oxygénothérapie de courte durée
- soit pour une oxygénothérapie à long terme via convention.
Oxygénothérapie de courte durée
Le pharmacien d’officine n’intervient que dans l’oxygénothérapie de courte durée.
Il est possible d’obtenir le remboursement de l’oxygénothérapie à court terme à domicile sur prescription du médecin (médecin généraliste ou spécialiste) dans les indications suivantes :
Indications |
Oxygène |
Remboursement pendant |
|---|---|---|
1. Hypoxémie aiguë |
Gazeux ou oxyconcentrateur |
Jusqu'au 30 septembre 2012: A partir du 1er octobre 2012 |
2. Hypoxémie chez les patients palliatifs |
Gazeux ou oxyconcentrateur |
Illimité |
3. “cluster headache” |
Uniquement gazeux |
Illimité |
Pour plus d'info sur l'oxygénothérapie de courte durée:
Oxygénothérapie à long terme
Pour l’oxygénothérapie à long terme, le médecin doit renvoyer le patient vers un service de pneumologie/pédiatrie d’un hôpital (voir ausi les mesures transitoires). Lors de l’insertion dans une convention d’oxygénothérapie de longue durée, le service pneumologie/pédiatrie avertira le pharmacien d’officine. Ce dernier ne pourra alors plus tarifer d’oxygénothérapie. Le pharmacien d’officine ne tarifiera plus , non plus, d’oxygène liquide.
Pour plus d'information, voir la rubrique Dispensateurs de soins / Etablissements et services de soins / Rééducation / Maladies respiratoires
