Circulaires aux organismes assureurs - Service des indemnités Aperçu des circulaires aux organismes assureurs du Service des indemnités disponibles sur le site Sur cette page : Content Du plus récent au plus ancien Circulaire aux organismes assureurs 2019/81 - Service des indemnitésReprise d'un travail adapté avec l'autorisation du médecin-conseil.Circulaire aux organismes assureurs 2013/156 - Service des indemnitésSI: 2013/156: Reprise de travail partiel: une procédure plus soupleCirculaire aux organismes assureurs 2013/156 - annexe 1 - Service des indemnitésAnnexe 1: Formulaire à complèter en cas de reprise partielle d'une activité professionnelle durant l'incapacité de travailCirculaire aux organismes assureurs 2012/86 - Service des indemnitésSI: 2012/86: Pauses d'allaitement - SalariésCirculaire aux organismes assureurs 2012/239 - Service des indemnitésSI: 2012/239: Ecartement du travail des travailleuses enceinteseCirculaire aux organismes assureurs 2012/233 - Service des indemnitésSI: 2012/233: La notion de revenus pour déterminer la qualité de titulaire avec personne à chargeCirculaire aux organismes assureurs 2011/504 - Service des indemnitésSI: 2011/504: Application de l'article 28bis, §2 à §4 de l'arrêté royal du 20 juillet 1971 instituant une assurance indemnités et une assurance maternité en faveur des travailleurs indépendants et des conjoints aidants …Circulaire aux organismes assureurs 2011/416 - Service des indemnitésSI: 2011/416: Procédure de régularisation en cas de reprise d’un travail non autorisé pendant une période d’incapacité de travail - Indépendants Circulaire aux organismes assureurs 2011/326 - Service des indemnitésSI: 2011/326: Prime de rattrapage aux invalides - IndépendantsCirculaire aux organismes assureurs 2011/325 - Service des indemnitésSI: 2011/325: Prime de rattrapage aux invalides - Salariés Circulaire aux organismes assureurs 2011/304 - Service des indemnitésSI: 2011/304: Reprise de travail partielle pendant la période d’incapacité de travail primaire - IndépendantsCirculaire aux organismes assureurs 2011/304 - annexe 2 - Service des indemnitésAnnexe 2: Refus d'autorisation de reprendre partiellement une activité d'indépendant durant la période d'incapacité primaireCirculaire aux organismes assureurs 2011/304 - annexe 1 - Service des indemnitésAnnexe 1: Autorisation de reprendre partiellement une activité d'indépendant durant la période d'incapacité primaireCirculaire aux organismes assureurs 2011/303 - Service des indemnitésSI: 2011/303: Application de l'article 28bis de l'A.R du 20.07.1971 instituant une assurance indemnités et une assurance maternité en faveur des travailleurs indépendants et des conjoints aidantsCirculaire aux organismes assureurs 2011/303 - annexe 1 -Service des indemnitésAnnexe 1: Déclaration de revenus en cas de reprise partielle par le titulaire des activités indépendantes exercées avant la survenance de l’incapacité de travailCirculaire aux organismes assureurs 2011/24 - Service des indemnitésSI: 2011/24: Procédure de régularisation en cas de reprise d’un travail non autorisé pendant une période d’incapacité de travail - SalariésCirculaire aux organismes assureurs 2010/185 - annexe 1 - Service des indemnitésAnnexe 1: Formulaire de demande d’allocations de maternité Circulaire aux organismes assureurs 2007/460 - Service des indemnitésSI: 2007/460: Congé d'adoption - SalariésCirculaire aux organismes assureurs 2007/297 - Service des indemnitésSI: 2007/297: Congé d'adoption en faveur des titulaires indépendantsCirculaire aux organismes assureurs 2007/297 - annexe 1 - Service des indemnitésAnnexe 1: Formulaire de demande de congé d'adoption pour travailleur indépendant